Emploi du feu

Des précisions pour 2015

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Emploi du feu et brûlages des déchets verts : Règles applicables en 2015
Annexe : Emploi Feu et Brûlages Déchets Verts Logigramme Règlementation Feu à partir de 2015

 


 

Déchets verts

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Arrêté préfectoral N°2013-077-0006 relatif au brûlage des déchets verts
Annexe A : Demande de reconnaissance d’un usage du feu de type agricole pour un non-exploitant agricole Annexe B : Déclaration relative à l’emploi du feu dans le cas de brûlages de déchets verts

 


 

Autres cas

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Dépliant sur les règles du débroussaillement obligatoire en Ardèche
Arrêté N°2013-073-0002 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche
Annexe 1-1 : Déclaration relative à l’emploi du feu | Brûlages agricoles ou forestiers Annexe 1-2 : Déclaration relative à l’emploi du feu | Brûlages réalisés dans le cadre des obligations légales de débroussaillement
Annexe 1-3 : Déclaration relative à l’emploi du feu | Feux festifs Annexe 2 : Bonnes pratiques à observer lors de la réalisation d’une opération de brûlage agricole ou forestier
Annexe 3 : Demande de dérogation permanente à l’interdiction d’emploi du feu pour l’installation de foyer de cuisson de type « barbecue collectif » en site aménagé pour l’accueil du public Annexe 4 : Demande de dérogation permanente à l’interdiction d’emploi du feu pour la réalisation d’un spectacle pyrotechnique
Annexe 5 : Définitions

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