Emploi du feu

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	Communiqué de presse : emploi et réglementation du feu en Ardèche		Ne brûlez pas vos déchets verts : informations et recommandations à l’attention des particuliers

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Emploi du feu et brûlages des déchets verts


	Annexe : Emploi Feu et Brûlages Déchets Verts		Logigramme Règlementation Feu

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Arrêté préfectoral N°2013-077-0006 relatif au brûlage des déchets verts


	Annexe A : Demande de reconnaissance d’un usage du feu de type agricole pour un non-exploitant agricole		Annexe B : Déclaration relative à l’emploi du feu dans le cas de brûlages de déchets verts

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	Débroussaillage obligatoire : qui le réalise ?
	Dépliant sur les règles du débroussaillement obligatoire en Ardèche
	Arrêté N°2013-073-0002 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche


	Annexe 1-1 : Déclaration relative à l’emploi du feu \| Brûlages agricoles ou forestiers		Annexe 1-2 : Déclaration relative à l’emploi du feu \| Brûlages réalisés dans le cadre des obligations légales de débroussaillement
	Annexe 1-3 : Déclaration relative à l’emploi du feu \| Feux festifs		Annexe 2 : Bonnes pratiques à observer lors de la réalisation d’une opération de brûlage agricole ou forestier
	Annexe 3 : Demande de dérogation permanente à l’interdiction d’emploi du feu pour l’installation de foyer de cuisson de type « barbecue collectif » en site aménagé pour l’accueil du public		Annexe 4 : Demande de dérogation permanente à l’interdiction d’emploi du feu pour la réalisation d’un spectacle pyrotechnique
	Annexe 5 : Définitions

Infos pratiques